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Le comité aura comme fonction de suivre les travaux découlant du bail minier et de maximiser les emplois, , Afin de renouveler un bail d’exploitation, ...

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Le terme concession miniére est utilisé dans toute la francophonieAu Québec, il désignait le titre d’exploitation anciennement conféré en vertu de la Loi sur les mines, aujourd’hui dénommé bail minier..

Les travaux d'exploitation miniére - MAMOT

, Les éléments de description du processus d’exploitation miniére sont entiérement tirés du Code de pratiques , l’obtention du bail minier et des..

Les alumineries au Québec - mcgillca

Université McGill 28 octobre 2014 LOI SUR LES MINES Marcel Tremblay ing Chef de division des Titres d’exploration (-2014)..

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Guide sur l’exploration et l’exploitation , mise miniers auselon la mine où les baux sont délivrés but de l’évaluationLa durée du bail minier varie ...

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Mines et développement nordique - La ministre Martine Ouellet octroie le bail minier pour l'exploitation du site aurifére Éléonore..

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Dépôt et approbation du plan de restauration avant l’émission du bail minier , sites d’exploitation miniére : 9Sites rétrocédés 9Sites abandonnés..

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les activités d'exploration se poursuivent à l'extérieur du territoire visé par le bail minier ...

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Québec a attribué à ArcelorMittal Mines Canada un bail minier qui permettra à la société de poursuivre son projet d’expansion du site minier du Mont-Wright, prés de Fermont..

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Le claim minier Au Canada, le claim , un bail d'exploitation peut être demandé pour faire l'exploitation du gaz et pétrole..

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MERN- Le bail minier et la concession - Portail, Il doit déposer la demande avant le 60 e jour précédant l'expiration du bail minier Si cette demande est effectuée dans les 60 jours précédant cette date...

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Les droits miniers au Québec - MAMOT

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